Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Lac, Gastes (40160) | PA | B1070, B1071 | 1 920 292 m² | 2016/08/31 |
SM DU LITTORAL LANDAIS - Permis d'aménager
Active
254003270
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 22/08/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de SM DU LITTORAL LANDAIS
SM DU LITTORAL LANDAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gastes.
Profil et organisation
SM DU LITTORAL LANDAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 40000 à Mont-de-Marsan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DU LITTORAL LANDAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/08/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SM DU LITTORAL LANDAIS
Activité d’urbanisme de SM DU LITTORAL LANDAIS
SM DU LITTORAL LANDAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2016 - 17/12/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU LITTORAL LANDAIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
31/08/2016 - 17/12/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de SM DU LITTORAL LANDAIS
2 autorisations sur la période 31/08/2016 - 17/12/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Gastes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SM DU LITTORAL LANDAIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DU LITTORAL LANDAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT MIXTE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT DES COMMUNES DES LANDES
SIREN 254001399
Même secteur et même département
155 autorisations
148 PC
7 PD
CC COEUR HAUTE LANDE
SIREN 200069656
Même secteur et même département
29 autorisations
19 PC
8 PA
2 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD
SIREN 244000865
Même secteur et même département
29 autorisations
14 PC
12 PA
3 PD
CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE MONT DE MARSAN ET DU PAYS DES SOURCES
SIREN 264004284
Même secteur et même département
21 autorisations
19 PC
1 PA
1 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES D'AIRE SUR L'ADOUR
SIREN 200030435
Même secteur et même département
15 autorisations
13 PC
1 PA
1 PD
CENTRE HOSPITALIER DE DAX -COTE D'ARGENT
SIREN 264003328
Même secteur et même département
15 autorisations
12 PC
1 PA
2 PD
Sources des informations sur SM DU LITTORAL LANDAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM DU LITTORAL LANDAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DU LITTORAL LANDAIS ?
SM DU LITTORAL LANDAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DU LITTORAL LANDAIS ?
Le profil de SM DU LITTORAL LANDAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DU LITTORAL LANDAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DU LITTORAL LANDAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DU LITTORAL LANDAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable