SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-en-Forêt.
Profil et organisation
SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 83600 à FREJUS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMIDDEV
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Activité d’urbanisme de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2015 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
1 autorisation sur la période 17/12/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-en-Forêt. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Frejus, Bagnols-en-Forêt (83600) | PC Locaux | C1003, C1004 | 266 760 m² | 7 461 m² | 2020/12/17 |
Permis d'aménager de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
1 autorisation sur la période 03/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-en-Forêt. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gardiette, Bagnols-en-Forêt (83600) | PA | C1005 | 199 133 m² | 2015/06/03 |
Répartition géographique des autorisations de SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM DU DEVELOPPEMENT DURABLE DE L'EST VAR POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.