SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT - Permis de construire et DP

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200086841 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Paule.

Profil et organisation

SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 22480 à SAINT-NICOLAS-DU-PELEM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

Activité d’urbanisme de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT compte 2 autorisations recensées sur la période 03/08/2023 - 19/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/08/2023 - 19/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

2 autorisations sur la période 03/08/2023 - 19/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Paule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Symphorien, Paule (22340) DP Locaux ZV66 1 328 m² 16 m² 2023/09/19
Poulloudu, Plévin (22340) DP Locaux ZK42, ZK104 200 m² 14 m² 2023/08/03

Répartition géographique des autorisations de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

Sources des informations sur SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT ?
SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT ?
Le profil de SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DU KREIZ BREIZH - ARGOAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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