2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douzy.
SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 08140 à Douzy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY compte 2 autorisations recensées sur la période 23/09/2013 - 29/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 29/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Douzy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU GESTION VALORISAT AERODROME DOUZY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Mouzon, Douzy (08140) | PC Locaux | AE35 | — | 609 m² | 2015/09/29 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Remilly Site Aeromodelisme, Douzy (08140) | DP Locaux | AE35 | — | 15 m² | 2013/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
