2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hartennes-et-Taux.
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 02210 à Hartennes-et-Taux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2015 - 11/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/10/2015 - 11/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Hartennes-et-Taux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM D'HARTENNES-ET-TAUX, DROIZY, LAUNOY, PARCY-TIGNY, VILLEMONTOIRE, BUZANCY ET VIERZY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Chat Noir, Hartennes-et-Taux (02210) | PC Locaux | B982 | 7 102 m² | 207 m² | 2015/10/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
