2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.11Z - Transformation et conservation de la viande de boucherie
Siège
Permis de construire et DP
1
SICA DES PRODUITS FERMIERS DE VAOUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaour.
SICA DES PRODUITS FERMIERS DE VAOUR est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 81140 à Vaour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICA DES PRODUITS FERMIERS DE VAOUR compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2021 - 13/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA DES PRODUITS FERMIERS DE VAOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Vaour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA DES PRODUITS FERMIERS DE VAOUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Moulin A Vent, Vaour (81140) | PC Locaux | B703, B701 | 4 390 m² | 42 m² | 2021/12/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
