SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE - Permis de construire et DP

Cessée
251400131 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douvres-la-Délivrande.

Profil et organisation

SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 14440 à DOUVRES-LA-DELIVRANDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

Activité d’urbanisme de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2022 - 11/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2022 - 11/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

2 autorisations sur la période 19/05/2022 - 11/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Douvres-la-Délivrande.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd35 Le Haut Parquet, Douvres-la-Délivrande (14440) DP Locaux AP101 953 m² 6 m² 2023/05/11
Rue Du Chateau D'eau, Luc-sur-Mer (14530) PC Locaux AD1 45 m² 2022/05/19

Répartition géographique des autorisations de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

Sources des informations sur SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE ?
SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE ?
Le profil de SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIAEP DOUVRES LA DELIVRANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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