SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION - Permis de construire et DP

Cessée
251400107 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 01/01/1982

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Colleville-Montgomery.

Profil et organisation

SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 14880 à HERMANVILLE-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SIAEPCHL
Date de création
01/01/1982

Siège social

Permis de construire et DP de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

Activité d’urbanisme de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2013 - 31/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2013 - 31/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

2 autorisations sur la période 31/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Colleville-Montgomery.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cd 60 De Caen A Lion Sur Mer La Grosse Devisse, Colleville-Montgomery (14880) PC Locaux ZC64, ZC63 2 102 m² 31 m² 2013/08/31
Cd 25 De Vieux Pont A Benouville Delle De La Croix Vautier, Colleville-Montgomery (14880) PC Locaux ZC43 492 m² 31 m² 2013/08/31

Répartition géographique des autorisations de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

Sources des informations sur SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION ?
SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION ?
Le profil de SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIAEP COLLEVILLE-HERMANVILLE-LION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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