2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miramont-Sensacq.
SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 40320 à Miramont-Sensacq.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES compte 1 autorisation recensée sur la période 23/02/2019 - 23/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Miramont-Sensacq.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI POUR LE REGROUPEMENT SCOLAIRE PAR CLASSES DE NIVEAU DE MIRAMONT-SENSACQ, PIMBO, SORBETS, LAURET ET MAURIES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 133 Rue De La Mairie, Miramont-Sensacq (40320) | PC Locaux | AB170, AB329 | 5 963 m² | 553 m² | 2019/02/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
