2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SI ECOLES ARZAL - MARZAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marzan.
SI ECOLES ARZAL - MARZAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 56130 à Marzan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ECOLES ARZAL - MARZAN compte 3 autorisations recensées sur la période 07/10/2014 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ECOLES ARZAL - MARZAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/10/2014 - 07/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Marzan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ECOLES ARZAL - MARZAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pigeon Vert, Marzan (56130) | PC Locaux | YH55 | 3 590 m² | 54 m² | 2014/10/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
