SI ECOLES ARZAL - MARZAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SI ECOLES ARZAL - MARZAN
SI ECOLES ARZAL - MARZAN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marzan.
Profil et organisation
SI ECOLES ARZAL - MARZAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 56130 à MARZAN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI ECOLES ARZAL - MARZAN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIVU
- Date de création
- 01/01/2004
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI ECOLES ARZAL - MARZAN
Activité d’urbanisme de SI ECOLES ARZAL - MARZAN
SI ECOLES ARZAL - MARZAN compte 3 autorisations recensées sur la période 07/10/2014 - 07/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ECOLES ARZAL - MARZAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI ECOLES ARZAL - MARZAN
3 autorisations sur la période 07/10/2014 - 07/12/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Marzan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ECOLES ARZAL - MARZAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pigeon Vert, Marzan (56130) | PC Locaux | YH55 | 5 640 m² | 115 m² | 2015/12/07 |
| Le Pigeon Vert, Marzan (56130) | PC Locaux | YH55 | 3 590 m² | 15 m² | 2015/04/23 |
| Le Pigeon Vert, Marzan (56130) | PC Locaux | YH55 | 3 590 m² | 54 m² | 2014/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de SI ECOLES ARZAL - MARZAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI ECOLES ARZAL - MARZAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI ECOLES ARZAL - MARZAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.