2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nice.
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 06150 à Cannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP compte 3 autorisations recensées sur la période 17/07/2015 - 10/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2015 - 10/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Nice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Clots, Tourrettes (83440) | PC Locaux | I802, I801 | 2 728 m² | 505 m² | 2016/08/10 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 77 Av Cyrille Besset, Nice (06000) | PC Logement | EB148 | 256 m² | 910 m² | 2015/11/24 |
| 61 Avenu De Peygros, Peymeinade (06530) | PC Logement | AV225, AV226 | 2 525 m² | 198 m² | 2015/07/17 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
