SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Nice.
Profil et organisation
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 06150 à CANNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SICASIL
- Date de création
- 13/02/1991
Siège social
Permis de construire et DP de SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
Activité d’urbanisme de SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP compte 3 autorisations recensées sur la période 17/07/2015 - 10/08/2016, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
3 autorisations sur la période 17/07/2015 - 10/08/2016, réparties dans 3 communes, principalement à Nice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Clots, Tourrettes (83440) | PC Locaux | I802, I801 | 2 728 m² | 505 m² | 2016/08/10 |
| 77 Av Cyrille Besset, Nice (06000) | PC Logement | EB148 | 256 m² | 910 m² | 2015/11/24 |
| 61 Avenu De Peygros, Peymeinade (06530) | PC Logement | AV225, AV226 | 2 525 m² | 198 m² | 2015/07/17 |
Répartition géographique des autorisations de SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI COMMUNES ALIM CANAUX SIAGNE ET LOUP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.