SHAPA - Permis de construire et DP

Active
538363789 Société civile immobilière Créée le 02/12/2011

Présentation détaillée de SHAPA

SHAPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Château-d'Oléron.

Profil et organisation

SHAPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 93470 à Coubron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SHAPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SHAPA

Activité d’urbanisme de SHAPA

SHAPA compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2023 - 31/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SHAPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/01/2023 - 31/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SHAPA

1 autorisation sur la période 31/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Château-d'Oléron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SHAPA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SHAPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SHAPA

Sources des informations sur SHAPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SHAPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SHAPA ?
SHAPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SHAPA ?
Le profil de SHAPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SHAPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SHAPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SHAPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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