Présentation détaillée de SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Muzillac.
Profil et organisation
SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 56190 à Noyal-Muzillac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Permis de construire et DP de SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
Activité d’urbanisme de SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/08/2025 - 08/08/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/08/2025 - 08/08/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
1 autorisation sur la période 08/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-Muzillac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN ?
SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN ?
Le profil de SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICES ASSAINISSEMENT BRETAGNE TRAVAUX PUBLICS MORBIHAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.