Présentation détaillée de SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vienne.
Profil et organisation
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
Permis de construire et DP de SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
Activité d’urbanisme de SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/09/2017 - 27/09/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/09/2017 - 27/09/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
1 autorisation sur la période 27/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE ?
SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE ?
Le profil de SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICE INTERENTREPRISES DE SANTE AU TRAVAIL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE L ISERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.