Présentation détaillée de SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bastia.
Profil et organisation
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 20200 à Bastia.
Permis de construire et DP de SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
Activité d’urbanisme de SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE compte 1
autorisation recensée
sur la période 29/03/2018 - 29/03/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2018 - 29/03/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
1 autorisation sur la période 29/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bastia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE ?
SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE ?
Le profil de SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DE LA HAUTE CORSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.