Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres Heydes, Giromagny (90200) | PA | AO295, AO298 | — | 2013/04/12 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SERCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Giromagny.
SERCA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68100 à Mulhouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SERCA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 12/09/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SERCA, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Giromagny. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pres Heydes, Giromagny (90200) | PA | AO295, AO298 | — | 2013/04/12 |
1 autorisation sur la période 12/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wittenheim. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Himmelreich, Wittenheim (68270) | PD | 2488, 2460 | — | 2014/09/12 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.