2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Permis de construire et DP
2
SEMAVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
SEMAVILLE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 90000 à Belfort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEMAVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2022 - 17/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEMAVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/07/2022 - 17/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEMAVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 33Ter Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) | PC Locaux | AI245 | 126 m² | 111 m² | 2025/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) | DP Locaux | — | — | 28 m² | 2022/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
