SEMAVILLE - Permis de construire et DP

Active
852694371 SA d'économie mixte à conseil d'administration PME Créée le 01/07/2019

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SEMAVILLE

SEMAVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.

Profil et organisation

SEMAVILLE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEMAVILLE
SIREN
Forme juridique
SA d'économie mixte à conseil d'administration
Activité principale
NAF 82.99Z - Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/07/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SEMAVILLE

Activité d’urbanisme de SEMAVILLE

SEMAVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/07/2022 - 17/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEMAVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/07/2022 - 17/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEMAVILLE

2 autorisations sur la période 20/07/2022 - 17/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Belfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEMAVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33Ter Avenue Jean Jaures, Belfort (90000) PC Locaux AI245 126 m² 111 m² 2025/03/17
Adresse Non Renseignée, Belfort (90000) DP Locaux 28 m² 2022/07/20

Répartition géographique des autorisations de SEMAVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEMAVILLE

Sources des informations sur SEMAVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEMAVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEMAVILLE ?
SEMAVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEMAVILLE ?
Le profil de SEMAVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEMAVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEMAVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEMAVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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