Présentation détaillée de SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Palaiseau.
Profil et organisation
SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 34070 à Montpellier.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
SIREN
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Permis de construire et DP de SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
Activité d’urbanisme de SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES compte 1
autorisation recensée
sur la période 06/04/2018 - 06/04/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/04/2018 - 06/04/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
1 autorisation sur la période 06/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Palaiseau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES ?
SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES ?
Le profil de SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SELARL DU DOCTEUR HAMICHI ROUSTAN ET ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.