2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
7
SEGAL PARTICIPATIONS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 7 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Chonas-l'Amballan.
SEGAL PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38780 à Pont-Évêque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEGAL PARTICIPATIONS compte 7 autorisations recensées sur la période 30/09/2020 - 22/01/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SEGAL PARTICIPATIONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 30/09/2020 - 22/01/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Chonas-l'Amballan.
3 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Bis Avenue Du Plateau Des Frer, Saint-Clair-du-Rhône (38370) | PA | AH36, AH871 | 6 945 m² | 2022/06/14 |
| 504 Route De La Tabourette, Estrablin (38780) | PA | AC176, AC161 | 4 611 m² | 2022/04/13 |
| Mtee Du Moucheroud, Saint-Romain-de-Surieu (38150) | PA | B841, B842 | 7 564 m² | 2022/01/20 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 1 département - 1 région
Chonas-l'Amballan
2 autorisations
Estrablin
1 autorisation
Roussillon
1 autorisation
Saint-Clair-du-Rhône
1 autorisation
Saint-Romain-de-Surieu
1 autorisation
Seyssuel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
