2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtenois.
SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67600 à Sélestat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 10/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/05/2014 - 10/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Châtenois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Dismannsmatten, Gertwiller (67140) | PC Locaux | 196 | 13 678 m² | 460 m² | 2014/06/10 |
| Rue De L'altenberg - Ld Ku, Châtenois (67730) | PC Locaux | 4857, 4858 | 9 850 m² | 2 160 m² | 2014/05/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
