SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE - Permis de construire et DP

Active
350503496 Association déclarée PME Créée le 15/04/1989

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtenois.

Profil et organisation

SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 67600 SELESTAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SAVA
Date de création
15/04/1989
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

Activité d’urbanisme de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/05/2014 - 10/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/05/2014 - 10/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

2 autorisations sur la période 19/05/2014 - 10/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Châtenois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Dismannsmatten, Gertwiller (67140) PC Locaux 196 13 678 m² 460 m² 2014/06/10
Rue De L'altenberg - Ld Ku, Châtenois (67730) PC Locaux 4857, 4858 9 850 m² 2 160 m² 2014/05/19

Répartition géographique des autorisations de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

Sources des informations sur SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE ?
SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE ?
Le profil de SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SECTION AMENAGEMENT VEGETAL ALSACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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