SEBOL JJC - Permis de construire et DP

Active
824609846 Société civile immobilière Créée le 20/12/2016

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SEBOL JJC

SEBOL JJC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pechbusque.

Profil et organisation

SEBOL JJC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEBOL JJC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
20/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SEBOL JJC

Activité d’urbanisme de SEBOL JJC

SEBOL JJC compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2026 - 25/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBOL JJC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/03/2026 - 25/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEBOL JJC

1 autorisation sur la période 25/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pechbusque.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBOL JJC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEBOL JJC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SEBOL JJC

Sources des informations sur SEBOL JJC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBOL JJC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBOL JJC ?
SEBOL JJC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBOL JJC ?
Le profil de SEBOL JJC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBOL JJC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBOL JJC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBOL JJC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides