2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SEBMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Criquetot-l'Esneval.
SEBMA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 76600 au Havre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEBMA compte 2 autorisations recensées sur la période 04/10/2021 - 14/11/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEBMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2021 - 14/11/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Criquetot-l'Esneval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBMA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Impasse Les Frenes, Saint-Aubin-Routot (76430) | PC Logement | B655 | 413 m² | 92 m² | 2022/11/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine Des Coquelicots Lot Na_19, Criquetot-l'Esneval (76280) | PC Logement | C582 | 696 m² | 166 m² | 2021/10/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
