2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SEBAZAC DISTRIBUTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Onet-le-Château.
SEBAZAC DISTRIBUTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 12000 à Onet-le-Château.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEBAZAC DISTRIBUTION compte 4 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 06/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEBAZAC DISTRIBUTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/07/2013 - 06/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Onet-le-Château. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBAZAC DISTRIBUTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Route De Severac, Onet-le-Château (12000) | PC Locaux | BY33, BY34 | 8 161 m² | 57 m² | 2013/07/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 28/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Route De Severac Les Quatre Saisons, Onet-le-Château (12000) | PD | BY144 | 831 m² | 2015/05/28 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
