SEBASVERT - Permis de construire et DP

Active
494500655 Société civile immobilière PME Créée le 18/01/2007

Infos clés

Présentation détaillée de SEBASVERT

SEBASVERT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.

Profil et organisation

SEBASVERT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75019 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEBASVERT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/01/2007
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SEBASVERT

Activité d’urbanisme de SEBASVERT

SEBASVERT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2018 - 19/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEBASVERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/10/2018 - 19/10/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEBASVERT

1 autorisation sur la période 19/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Paris.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBASVERT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEBASVERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SEBASVERT

Sources des informations sur SEBASVERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEBASVERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBASVERT ?
SEBASVERT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBASVERT ?
Le profil de SEBASVERT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBASVERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBASVERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBASVERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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