Présentation détaillée de SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pée-sur-Nivelle.
Profil et organisation
SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 64310 à Saint-Pée-sur-Nivelle.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
Permis de construire et DP de SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
Activité d’urbanisme de SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES compte 1
autorisation recensée
sur la période 04/05/2017 - 04/05/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/05/2017 - 04/05/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
1 autorisation sur la période 04/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pée-sur-Nivelle.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES ?
SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES ?
Le profil de SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEBASTIEN YARZABAL ET JULIEN ETCHEVERS, NOTAIRES ASSOCIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.