SEAM - Permis de construire et DP

Active
817473788 Société civile immobilière Créée le 16/11/2015

Présentation détaillée de SEAM

SEAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Archignac.

Profil et organisation

SEAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 24120 à Coly-Saint-Amand.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SEAM

Activité d’urbanisme de SEAM

SEAM compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2018 - 15/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/11/2018 - 15/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEAM

1 autorisation sur la période 15/11/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Archignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SEAM

Sources des informations sur SEAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEAM ?
SEAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEAM ?
Le profil de SEAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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