SCV PROJECT - Permis de construire et DP

Active
900415951 Société civile immobilière Créée le 09/06/2021

Présentation détaillée de SCV PROJECT

SCV PROJECT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Retournac.

Profil et organisation

SCV PROJECT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 43130 à Retournac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCV PROJECT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/06/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCV PROJECT

Activité d’urbanisme de SCV PROJECT

SCV PROJECT compte 1 autorisation recensée sur la période 04/11/2021 - 04/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCV PROJECT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/11/2021 - 04/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCV PROJECT

1 autorisation sur la période 04/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Retournac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCV PROJECT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCV PROJECT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCV PROJECT

Sources des informations sur SCV PROJECT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCV PROJECT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCV PROJECT ?
SCV PROJECT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCV PROJECT ?
Le profil de SCV PROJECT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCV PROJECT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCV PROJECT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCV PROJECT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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