Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Champollion, Brive-la-Gaillarde (19100) | PA | HC113 | 2 298 m² | 2016/07/21 |
SCPL - Permis d'aménager
Active
824494264
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 01/12/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCPL
SCPL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brive-la-Gaillarde.
Profil et organisation
SCPL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 19100 à Brive-la-Gaillarde.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCPL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCPL
Activité d’urbanisme de SCPL
SCPL compte 1 autorisation recensée sur la période 21/07/2016 - 21/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCPL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/07/2016 - 21/07/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCPL
1 autorisation sur la période 21/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Brive-la-Gaillarde.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCPL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCPL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
IMMOBILIER COREB
SIREN 504958711
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
IMMO 5
SIREN 752345199
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
JF MDB
SIREN 850372277
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
MDB INVEST 19
SIREN 853031920
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
NOKTA FINANCES
SIREN 880567722
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PA
SNC L'INDUSTRIE
SIREN 888016466
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCPL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCPL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCPL ?
SCPL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCPL ?
Le profil de SCPL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCPL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCPL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCPL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable