Retour aux autorisations de Brive-la-Gaillarde

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01903116A0063

Permis d'aménager n° 01903116A0063 à Brive-la-Gaillarde pour un terrain de 2 298 m², Rue Champollion

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SCPL et autorisée le 21 juillet 2016.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01903116A0063, déposé en mairie de Brive-la-Gaillarde.

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2016

Dossier PA n° 01903116A0063

Demandeur

SCPL

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 01903116A0063, délivré le 21 juillet 2016 à Brive-la-Gaillarde (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rue Champollion. Le projet est porté par SCPL.

L'opération concerne un terrain de 2 298 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est HC113. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. Ce dossier fait partie des 34 permis d'aménager référencés à Brive-la-Gaillarde.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/07/2016

Surface du terrain

2 298 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/07/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brive-la-Gaillarde

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

HC113

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brive-la-Gaillarde Code postal 19100 Identifiant INSEE 19031
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	2 298 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCPL

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 824494264
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation: BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01903116A0063
Code commune INSEE	19031 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	21 juillet 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	08/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 298 m², situé Rue Champollion à Brive-la-Gaillarde (19100).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par SCPL et autorisée le 21 juillet 2016.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 juillet 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01903116A0063, déposé en mairie de Brive-la-Gaillarde.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Brive-la-Gaillarde

PA n°01903115A0060 Terminé

177 Av Du Pdt John Kennedy

Brive-la-Gaillarde (19100)

18 déc. 2015 855 m² foncier LIDL

PA n°01903115A0068 Autorisé

Coste Negre

Brive-la-Gaillarde (19100)

19 janv. 2016 5 209 m² foncier SCI DU BOMBAL

PA n°01903116A0038 Terminé

Le Peuch

Brive-la-Gaillarde (19100)

19 juil. 2016 5 868 m² foncier

PA n°01903116A0124 Autorisé

Chemin Des Petites Vignes

Brive-la-Gaillarde (19100)

13 mars 2017 3 912 m² foncier COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE

PA n°01903117A0039 Terminé

Chem Des Petites Vignes

Brive-la-Gaillarde (19100)

19 mai 2017 9 641 m² foncier COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE

PA n°01903117A0040 Terminé

Les Aubaredes

Brive-la-Gaillarde (19100)

18 juil. 2017 18 332 m² foncier ECO FONCIER HABITAT

Autres types d'autorisations à Brive-la-Gaillarde

Permis de construire à Brive-la-Gaillarde

1 184 autorisations

Permis de démolir à Brive-la-Gaillarde

169 autorisations