2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCPCP est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Civrieux.
SCPCP est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69730 à Genay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCPCP compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2016 - 13/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCPCP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Civrieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCPCP dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 127 Che De Lezieux, Civrieux (01390) | PC Logement | ZN161 | 2 280 m² | 184 m² | 2016/04/13 |
| 127 Che De Lezieux Lot B, Civrieux (01390) | PC Logement | ZN161 | 2 280 m² | 120 m² | 2016/04/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
