2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SCP DOMAINE DE PONT SAINT PIERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Pierre.
SCP DOMAINE DE PONT SAINT PIERRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27360 à Pont-Saint-Pierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCP DOMAINE DE PONT SAINT PIERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2025 - 15/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCP DOMAINE DE PONT SAINT PIERRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Pierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCP DOMAINE DE PONT SAINT PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Rene Raban, Pont-Saint-Pierre (27360) | PC Locaux | AE31, AE30 | 229 787 m² | 400 m² | 2025/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
