S.C.P CONTE, SOUVY - Permis de construire et DP

Active
487525990 Autres formes juridiques PME Créée le 28/11/2005

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.10Z - Activités juridiques

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de S.C.P CONTE, SOUVY

S.C.P CONTE, SOUVY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambéry.

Profil et organisation

S.C.P CONTE, SOUVY est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 73000 à Chambéry.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.P CONTE, SOUVY
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
SIRET du siège
Date de création
28/11/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.P CONTE, SOUVY

Activité d’urbanisme de S.C.P CONTE, SOUVY

S.C.P CONTE, SOUVY compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2017 - 09/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.P CONTE, SOUVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/06/2017 - 09/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.P CONTE, SOUVY

1 autorisation sur la période 09/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Chambéry.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.P CONTE, SOUVY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.C.P CONTE, SOUVY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à S.C.P CONTE, SOUVY

Sources des informations sur S.C.P CONTE, SOUVY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.P CONTE, SOUVY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.P CONTE, SOUVY ?
S.C.P CONTE, SOUVY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.P CONTE, SOUVY ?
Le profil de S.C.P CONTE, SOUVY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.P CONTE, SOUVY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.P CONTE, SOUVY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.P CONTE, SOUVY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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