Présentation détaillée de SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy.
Profil et organisation
SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 33580 au Puy.
Permis de construire et DP de SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
Activité d’urbanisme de SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR compte 1
autorisation recensée
sur la période 11/07/2016 - 11/07/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
11/07/2016 - 11/07/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
1 autorisation sur la période 11/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Puy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR ?
SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR ?
Le profil de SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCOOP AGRICOLE VIGNERONS REUNIS MONSEGUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.