2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sourn.
SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 56300 au Sourn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN compte 1 autorisation recensée sur la période 09/08/2013 - 09/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Sourn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM CABINET INFIRMIER LE SOURN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue Du Commerce, Le Sourn (56300) | PC Locaux | AB220 | 468 m² | 61 m² | 2013/08/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
