SCIC LA COUR DES FENETS - Permis de construire et DP

Active
989567474 Autre SARL coopérative Créée le 17/07/2025

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Siège

Indre (36)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCIC LA COUR DES FENETS

SCIC LA COUR DES FENETS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Neuillay-les-Bois.

Profil et organisation

SCIC LA COUR DES FENETS est enregistré sous la forme juridique Autre SARL coopérative, avec un siège déclaré 36500 à Neuillay-les-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIC LA COUR DES FENETS
SIREN
Forme juridique
Autre SARL coopérative
Activité principale
Non renseigné
SIRET du siège
Date de création
17/07/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCIC LA COUR DES FENETS

Activité d’urbanisme de SCIC LA COUR DES FENETS

SCIC LA COUR DES FENETS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2025 - 24/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIC LA COUR DES FENETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/09/2025 - 24/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIC LA COUR DES FENETS

1 autorisation sur la période 24/09/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Neuillay-les-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC LA COUR DES FENETS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCIC LA COUR DES FENETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCIC LA COUR DES FENETS

Sources des informations sur SCIC LA COUR DES FENETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIC LA COUR DES FENETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIC LA COUR DES FENETS ?
SCIC LA COUR DES FENETS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIC LA COUR DES FENETS ?
Le profil de SCIC LA COUR DES FENETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIC LA COUR DES FENETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIC LA COUR DES FENETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIC LA COUR DES FENETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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