SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM - Permis de construire et DP

Cessée
960505527 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1960

Infos clés

Secteur

Logement social

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Feigères.

Profil et organisation

SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 69002 à LYON 2EME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1960

Siège social

Permis de construire et DP de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

Activité d’urbanisme de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 14/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/10/2013 - 14/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

2 autorisations sur la période 31/10/2013 - 14/10/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Feigères.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Bottet / Ampere, Rillieux-la-Pape (69140) PC Logement BH336 4 131 m² 1 934 m² 2014/10/14
Rte De Saint-Julien Chemin Des Ecoles, Feigères (74160) PC Logement AI261 2 330 m² 1 370 m² 2013/10/31

Répartition géographique des autorisations de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

Sources des informations sur SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM ?
SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM ?
Le profil de SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIC HABITAT RHONE ALPES. SA DE HLM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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