SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) - Permis de construire et DP

Active
798872727 Autre SA coopérative à conseil d'administration PME Créée le 14/11/2013

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagnac-sur-Célé.

Profil et organisation

SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 46120 à LACAPELLE-MARIVAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)
SIREN
Forme juridique
Autre SA coopérative à conseil d'administration
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Sigle
SCIC BEL
Date de création
14/11/2013
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Activité d’urbanisme de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) compte 2 autorisations recensées sur la période 24/10/2019 - 02/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/10/2019 - 02/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

2 autorisations sur la période 24/10/2019 - 02/07/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bagnac-sur-Célé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue De Regardet, Gramat (46500) DP Locaux AP51 12 m² 2024/07/02
8 Bis Route Des Sonneries, Bagnac-sur-Célé (46270) DP Locaux AK328 3 230 m² 19 m² 2019/10/24

Répartition géographique des autorisations de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Sources des informations sur SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) ?
SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) ?
Le profil de SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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