SCIA VILLARD BONNOT - Permis de construire et DP

Cessée
953974029 Société civile d'attribution Créée le 05/06/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SCIA VILLARD BONNOT

SCIA VILLARD BONNOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villard-Bonnot.

Profil et organisation

SCIA VILLARD BONNOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCIA VILLARD BONNOT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/06/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCIA VILLARD BONNOT

Activité d’urbanisme de SCIA VILLARD BONNOT

SCIA VILLARD BONNOT compte 1 autorisation recensée sur la période 01/11/2022 - 01/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIA VILLARD BONNOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/11/2022 - 01/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIA VILLARD BONNOT

1 autorisation sur la période 01/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Villard-Bonnot.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA VILLARD BONNOT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCIA VILLARD BONNOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCIA VILLARD BONNOT

Sources des informations sur SCIA VILLARD BONNOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIA VILLARD BONNOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIA VILLARD BONNOT ?
SCIA VILLARD BONNOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIA VILLARD BONNOT ?
Le profil de SCIA VILLARD BONNOT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIA VILLARD BONNOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIA VILLARD BONNOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIA VILLARD BONNOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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