2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
Siège
Permis de construire et DP
2
SCIA LA MAISON PEROUZE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anneyron.
SCIA LA MAISON PEROUZE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26140 à Anneyron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCIA LA MAISON PEROUZE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2021 - 07/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCIA LA MAISON PEROUZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2021 - 07/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Anneyron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA LA MAISON PEROUZE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 595 Route Du Four Banal Coussieux, Anneyron (26140) | PC Logement | YN53 | 12 805 m² | 297 m² | 2021/10/07 |
| 595 Route Du Four Banal Coussieux, Anneyron (26140) | PC Logement | YN53 | 12 805 m² | 245 m² | 2021/06/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
