SCIA B27 - Permis de construire et DP

Active
899436539 Autre société civile PME Créée le 05/05/2021

Infos clés

Présentation détaillée de SCIA B27

SCIA B27 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briançon.

Profil et organisation

SCIA B27 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIA B27
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
05/05/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCIA B27

Activité d’urbanisme de SCIA B27

SCIA B27 compte 1 autorisation recensée sur la période 28/11/2019 - 28/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIA B27, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/11/2019 - 28/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIA B27

1 autorisation sur la période 28/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Briançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA B27 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCIA B27

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCIA B27

Sources des informations sur SCIA B27

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIA B27

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIA B27 ?
SCIA B27 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIA B27 ?
Le profil de SCIA B27 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIA B27 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIA B27 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIA B27 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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