SCIA ANNEXE SANTE - Permis de construire et DP

Active
982543316 Société civile d'attribution Créée le 27/11/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SCIA ANNEXE SANTE

SCIA ANNEXE SANTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chirens.

Profil et organisation

SCIA ANNEXE SANTE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 38850 à Chirens.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIA ANNEXE SANTE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/11/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCIA ANNEXE SANTE

Activité d’urbanisme de SCIA ANNEXE SANTE

SCIA ANNEXE SANTE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/07/2023 - 20/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIA ANNEXE SANTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/07/2023 - 20/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIA ANNEXE SANTE

1 autorisation sur la période 20/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chirens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA ANNEXE SANTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Bourg, Chirens (38850) PC Locaux AD781, AD785 1 067 m² 376 m² 2023/07/20

Répartition géographique des autorisations de SCIA ANNEXE SANTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCIA ANNEXE SANTE

Sources des informations sur SCIA ANNEXE SANTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIA ANNEXE SANTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIA ANNEXE SANTE ?
SCIA ANNEXE SANTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIA ANNEXE SANTE ?
Le profil de SCIA ANNEXE SANTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIA ANNEXE SANTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIA ANNEXE SANTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIA ANNEXE SANTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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