2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI TS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clair-de-la-Tour.
SCI TS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38110 à Saint-Clair-de-la-Tour.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI TS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI TS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/03/2015 - 25/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair-de-la-Tour.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Passeron, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Logement | AC207, AC208 | 2 065 m² | 732 m² | 2022/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 660 Avenue De Savoie, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Logement | AC207, AC208 | 1 853 m² | 135 m² | 2016/02/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 660 Av De Savoie, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) | PC Logement | AC209, AC208 | 1 853 m² | 406 m² | 2015/03/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
