SCI TS - Permis de construire et DP

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531367811 Autre société civile Créée le 10/03/2011

Présentation détaillée de SCI TS

SCI TS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clair-de-la-Tour.

Profil et organisation

SCI TS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38110 à SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TS

Activité d’urbanisme de SCI TS

SCI TS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/03/2015 - 25/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/03/2015 - 25/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TS

3 autorisations sur la période 05/03/2015 - 25/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair-de-la-Tour.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Passeron, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) PC Logement AC207, AC208 2 065 m² 732 m² 2022/01/25
660 Avenue De Savoie, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) PC Logement AC207, AC208 1 853 m² 135 m² 2016/02/01
660 Av De Savoie, Saint-Clair-de-la-Tour (38110) PC Logement AC209, AC208 1 853 m² 406 m² 2015/03/05

Répartition géographique des autorisations de SCI TS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TS

Sources des informations sur SCI TS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TS ?
SCI TS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TS ?
Le profil de SCI TS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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