SCI TOLEDAPART - Permis de construire et DP

Active
818168486 Société civile immobilière Créée le 29/01/2016

Présentation détaillée de SCI TOLEDAPART

SCI TOLEDAPART est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulogne-Billancourt.

Profil et organisation

SCI TOLEDAPART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TOLEDAPART
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TOLEDAPART

Activité d’urbanisme de SCI TOLEDAPART

SCI TOLEDAPART compte 1 autorisation recensée sur la période 10/11/2016 - 10/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TOLEDAPART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/11/2016 - 10/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TOLEDAPART

1 autorisation sur la période 10/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Boulogne-Billancourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TOLEDAPART dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
62-64 Rue De Paris, Boulogne-Billancourt (92100) PC Logement O159 3 730 m² 173 m² 2016/11/10

Répartition géographique des autorisations de SCI TOLEDAPART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TOLEDAPART

Sources des informations sur SCI TOLEDAPART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TOLEDAPART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TOLEDAPART ?
SCI TOLEDAPART est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TOLEDAPART ?
Le profil de SCI TOLEDAPART recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TOLEDAPART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TOLEDAPART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TOLEDAPART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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