SCI TM AZUR 2. - Permis de construire et DP

Active
527800460 Société civile immobilière Créée le 22/09/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI TM AZUR 2.

SCI TM AZUR 2. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fréjus.

Profil et organisation

SCI TM AZUR 2. est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 83600 à Fréjus.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TM AZUR 2.
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TM AZUR 2.

Activité d’urbanisme de SCI TM AZUR 2.

SCI TM AZUR 2. compte 1 autorisation recensée sur la période 15/11/2013 - 15/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TM AZUR 2., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/11/2013 - 15/11/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TM AZUR 2.

1 autorisation sur la période 15/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Fréjus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TM AZUR 2. dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
160 Via Nova, Fréjus (83600) DP Locaux AR318 1 068 m² 120 m² 2013/11/15

Répartition géographique des autorisations de SCI TM AZUR 2.

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TM AZUR 2.

Sources des informations sur SCI TM AZUR 2.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TM AZUR 2.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TM AZUR 2. ?
SCI TM AZUR 2. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TM AZUR 2. ?
Le profil de SCI TM AZUR 2. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TM AZUR 2. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TM AZUR 2. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TM AZUR 2. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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