SCI TISFLO - Permis de construire et DP

Cessée
487431256 Autre société civile Créée le 09/12/2005

Présentation détaillée de SCI TISFLO

SCI TISFLO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretteville-sur-Laize.

Profil et organisation

SCI TISFLO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14630 à Frénouville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TISFLO
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/12/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TISFLO

Activité d’urbanisme de SCI TISFLO

SCI TISFLO compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2019 - 28/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TISFLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/01/2019 - 28/01/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TISFLO

1 autorisation sur la période 28/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bretteville-sur-Laize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TISFLO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TISFLO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TISFLO

Sources des informations sur SCI TISFLO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TISFLO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TISFLO ?
SCI TISFLO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TISFLO ?
Le profil de SCI TISFLO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TISFLO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TISFLO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TISFLO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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