SCI THOMAS DAMIEN - Permis de construire et DP

Active
502673387 Société civile immobilière Créée le 01/02/2008

Présentation détaillée de SCI THOMAS DAMIEN

SCI THOMAS DAMIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nevers.

Profil et organisation

SCI THOMAS DAMIEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 58200 à Cosne-Cours-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI THOMAS DAMIEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/02/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI THOMAS DAMIEN

Activité d’urbanisme de SCI THOMAS DAMIEN

SCI THOMAS DAMIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2023 - 30/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI THOMAS DAMIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2023 - 30/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI THOMAS DAMIEN

1 autorisation sur la période 30/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Nevers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI THOMAS DAMIEN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI THOMAS DAMIEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI THOMAS DAMIEN

Sources des informations sur SCI THOMAS DAMIEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI THOMAS DAMIEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI THOMAS DAMIEN ?
SCI THOMAS DAMIEN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI THOMAS DAMIEN ?
Le profil de SCI THOMAS DAMIEN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI THOMAS DAMIEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI THOMAS DAMIEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI THOMAS DAMIEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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