SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS - Permis de construire et DP

Cessée
798012977 Société civile immobilière Créée le 24/09/2013

Présentation détaillée de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.

Profil et organisation

SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12450 à CALMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/09/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

Activité d’urbanisme de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 07/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/08/2014 - 07/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

2 autorisations sur la période 28/08/2014 - 07/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za Montvert 3, Calmont (12450) PC Locaux ZB116 3 267 m² 178 m² 2017/07/07
Zone Activites Montvert 3, Calmont (12450) PC Locaux ZB116 3 267 m² 420 m² 2014/08/28

Répartition géographique des autorisations de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

Sources des informations sur SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS ?
SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS ?
Le profil de SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TEYSSEDRE ETIENNE ET FRANCOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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