SCI TCS - Permis de construire et DP

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809284755 Société civile immobilière ETI Créée le 14/01/2015

Présentation détaillée de SCI TCS

SCI TCS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aignan.

Profil et organisation

SCI TCS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 41110 à Châteauvieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TCS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/01/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TCS

Activité d’urbanisme de SCI TCS

SCI TCS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2016 - 01/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TCS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2016 - 01/09/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TCS

1 autorisation sur la période 01/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aignan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TCS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Aignan (41110) DP Logement — — 744 m² 2016/09/01

Répartition géographique des autorisations de SCI TCS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TCS

Sources des informations sur SCI TCS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TCS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TCS ?
SCI TCS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TCS ?
Le profil de SCI TCS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TCS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TCS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TCS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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