SCI TAINE 12 - Permis de construire et DP

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398575944 Société civile immobilière Créée le 17/06/1994

Présentation détaillée de SCI TAINE 12

SCI TAINE 12 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charleville-Mézières.

Profil et organisation

SCI TAINE 12 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 08000 à Charleville-Mézières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TAINE 12
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/06/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TAINE 12

Activité d’urbanisme de SCI TAINE 12

SCI TAINE 12 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/12/2023 - 27/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TAINE 12, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/12/2023 - 27/12/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TAINE 12

1 autorisation sur la période 27/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Charleville-Mézières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TAINE 12 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TAINE 12

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TAINE 12

Sources des informations sur SCI TAINE 12

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TAINE 12

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TAINE 12 ?
SCI TAINE 12 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TAINE 12 ?
Le profil de SCI TAINE 12 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TAINE 12 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TAINE 12 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TAINE 12 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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